EDITEUR

Ce site web est le site de l’agence Alain Chouet Détective dont le siège social est situé au :
178 rue du Faubourg Saint Honoré
75008 Paris

Tél : 01 42 65 16 67
Mobile : 06 07 09 64 46

N° Agrément national  CNAPS : AGD-075-2112-08-12-20130342633
N° Autorisation d’exercer CNAPS : AUT-075-2113-02-02-20140338612
SIRET : 3918909020094

Email: info.chouet@gmail.com

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION & DE l’EDITION

Monsieur Alain CHOUET

HEBERGEMENT
Le site est actuellement hébergé par OVH sur un serveur dédié écologique:
OVH
140 Quai du Sartel
59100 ROUBAIX
www.ovh.com

PROTECTION DES DONNES PERSONNELLES OU NOMINATIVES
En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur du site web votre détective prive paris dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi).
Ce droit peut s’exercer directement en remplissant le formulaire (Accéder) ou par courrier à l’adresse mentionnée ci-dessus.

DROIT D’AUTEUR ET PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le site web votre détective prive paris relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations photographiques et iconographiques. Toute reproduction de ces dernières ne peut être utilisée à des fins personnelles sans l’accord préalable écrit du responsable de la publication et de l’édition.
Les marques et logos figurant sur ce site ne doivent pas être utilisés à des fins publicitaires sans le consentement écrit préalable du propriétaire de la marque.
La reproduction de tout ou partie du site web votre détective prive paris sur un support électronique est formellement interdite.

LIMITATION DE RESPONSABILITE
Le contenu du site est fourni “en l’état”, sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. L’Agence Alain Chouet ne garantit et ne saurait supporter la moindre responsabilité quant à l’usage qui pourrait être fait de ce site.
En aucun cas, notre agence ne pourra être tenu responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects qui résulteraient de l’utilisation de ce site et notamment des dommages matériels, perte de données ou de programme, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.
L’Agence Alain Chouet ne peut garantir que les informations du site sont complètes, précises, exactes, dépourvues de toute erreur et à jour.
Toute information pourra être modifiée sans avertissement préalable.

LIENS HYPERTEXTE
Ce site peut permettre l’établissement de liens vers des sites existants ou hébergés par des tiers. L’existence de tels liens entre le site votre détective prive paris et les sites tiers ne signifie pas que l’agence Alain Chouet assume une quelconque garantie et responsabilité quant à son contenu ou à l’usage qui peut en être fait.
Il incombe à l’utilisateur de prendre les précautions nécessaires pour s’assurer de l’absence de virus sur le site visité.